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PREAMBULE

Le Département du Gers - ci-après dénommé la Collectivité – propose sur ce site Internet des informations et services dont l’utilisation est facultative et gratuite (hors coûts éventuels de connexion). Les usagers choisissent librement d’accéder à ces informations et services. Toute consultation du site Internet présuppose l’acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). L’utilisateur du service s’engage à respecter l’ensemble des prescriptions définies au sein des présentes CGU.


PRESTATAIRES

Conception du portail, réalisation et intégration graphique : C3rb informatique
Logiciel mis en oeuvre : CMS Joomla
Hébergement : DRI


RESPONSABILITES

* Droits d'auteur :  les droits des auteurs de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation en particulier la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation. Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce portail appartiennent au réseau des bibliothèques-médiathèques ou à un fournisseur partenaire d'enrichissement de notices.Les contenus de ce site ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l'indication de la source. Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être envoyées par courrier à la Direction de la Médiathèque Départementale du Gers, 30 chemin de Malartic 32000 Auch ou par courriel à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir..En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

* Crédits photos : Les photographies et visuels de ce site ont été réalisés par le réseau des bibliothèques-médiathèques du Gers. Elles restent la propriété des auteurs et ne peuvent être redistribuées ni revendues sans leur accord.

* Limitation de responsabilité : le réseau des bibliothèques-médiathèques du Gers se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le réseau des bibliothèques-médiathèques du Gers se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie,...).

* Liens hypertextes :Le site du réseau des bibliothèques-médiathèques du Gers étant susceptible de renvoyer vers d'autres sites Internet au moyen de liens hypertextes, il ne saurait être tenu responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites ou de ceux qui pointent vers lui. Le réseau des bibliothèques-médiathèques du Gers autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site pour tous les sites internet appartenant à des institutions publiques ou associations exerçant une mission de service public. Pour tous les autres cas, demander l'autorisation par courrier à la Direction Départementale du Gers, 30 chemin de Malartic 32000 Auch ou par courriel à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


GESTION DES DONNEES PERSONNELLES


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Par ailleurs, les utilisateurs du site www.mediagers.fr doivent s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes concernées.

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* Exploitation des adresses de courriel : les adresses de courriel du réseau des bibliothèques-médiathèques du Gers ne sont données que dans un cadre strictement professionnel. Ces adresses ne doivent en aucun cas être utilisées pour des actions de publipostage électronique ou toutes autres utilisations non liées aux activités du réseau de lecture publique.  

 

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